{"id":178,"date":"2021-11-22T15:06:24","date_gmt":"2021-11-22T15:06:24","guid":{"rendered":"https:\/\/kolser.com\/aviso-legal\/"},"modified":"2025-07-01T08:34:44","modified_gmt":"2025-07-01T06:34:44","slug":"aviso-legal","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/kolser.com\/fr\/aviso-legal\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<h2 class=\"wp-block-heading\">Identification et titularit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n<p>Conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article 10 de la loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l\u2019information et au commerce \u00e9lectronique, le titulaire fournit ses informations d\u2019identification:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><strong>Titulaire:<\/strong>&nbsp; Kolser SL.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>CIF:<\/strong>&nbsp;B07108970<\/li>\n\n\n\n<li><strong>TVA intracommunautaire<\/strong>: ESB07108970<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Adresse:<\/strong>&nbsp; TRECADORS, 2 07750 FERRERIES., Baleares &#8211; Espa\u00f1a.<\/li>\n\n\n\n<li><strong>E-mail:<\/strong>&nbsp; marketing@kolser.com<\/li>\n\n\n\n<li><strong>Site web:<\/strong>&nbsp;&nbsp;<a href=\"https:\/\/kolser.com\/fr\/\">https:\/\/kolser.com<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Finalit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n<p>La finalit\u00e9 du site web est: reproduction et vente en gros de r\u00e9pliques d\u2019armes anciennes.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Conditions d\u2019utilisation<\/h2>\n\n\n\n<p>L\u2019utilisation du site web vous conf\u00e8re la qualit\u00e9 d\u2019utilisateur et implique l\u2019acceptation pleine et enti\u00e8re de toutes les clauses et conditions d\u2019utilisation figurant sur les pages suivantes:<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li><a href=\"https:\/\/kolser.com\/fr\/aviso-legal\/\">Mentions l\u00e9gales<\/a><\/li>\n\n\n\n<li><a href=\"https:\/\/kolser.com\/fr\/politica-de-privacidad\/\">Politique de confidentialit\u00e9<\/a><\/li>\n\n\n\n<li><a href=\"https:\/\/kolser.com\/fr\/politica-de-cookies\/\">Politique en mati\u00e8re de cookies<\/a><\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Si vous n\u2019acceptez pas chacune de ces clauses et conditions, veuillez vous abstenir d\u2019utiliser le site web.<\/p>\n\n\n\n<p>L\u2019acc\u00e8s au site web ne suppose en aucun cas le d\u00e9but d\u2019une relation commerciale avec le titulaire.<\/p>\n\n\n\n<p>Par le biais du site web, le titulaire vous permet d\u2019acc\u00e9der \u00e0 divers contenus que le titulaire et\/ou ses collaborateurs ont publi\u00e9s sur Internet.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c0 cet effet, vous \u00eates tenu de NE PAS utiliser les contenus du site web \u00e0 des fins ou avec des effets illicites, interdits dans les pr\u00e9sentes mentions l\u00e9gales ou par la l\u00e9gislation en vigueur, portant atteinte aux droits et int\u00e9r\u00eats de tiers, ou qui pourraient d\u2019une quelconque mani\u00e8re endommager, rendre inutilisable, surcharger, d\u00e9t\u00e9riorer ou emp\u00eacher l\u2019utilisation normale des contenus, des \u00e9quipements informatiques ou des documents, fichiers et de tout type de contenu stock\u00e9 dans tout \u00e9quipement informatique appartenant ou lou\u00e9 par le titulaire, d\u2019autres utilisateurs ou de tout internaute.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Mesures de s\u00e9curit\u00e9<\/h2>\n\n\n\n<p>Les donn\u00e9es personnelles que vous communiquez au titulaire peuvent \u00eatre stock\u00e9es dans des bases de donn\u00e9es, automatis\u00e9es ou non, dont la propri\u00e9t\u00e9 appartient exclusivement au titulaire, lequel met en \u0153uvre toutes les mesures techniques, organisationnelles et de s\u00e9curit\u00e9 n\u00e9cessaires pour garantir la confidentialit\u00e9, l\u2019int\u00e9grit\u00e9 et la qualit\u00e9 des informations qui y sont contenues, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur en mati\u00e8re de protection des donn\u00e9es.<\/p>\n\n\n\n<p>Cependant, vous devez \u00eatre conscient que les mesures de s\u00e9curit\u00e9 des syst\u00e8mes informatiques sur Internet ne sont pas totalement fiables et que, par cons\u00e9quent, le titulaire ne peut garantir l\u2019absence de virus ou d\u2019autres \u00e9l\u00e9ments susceptibles de provoquer des alt\u00e9rations dans les syst\u00e8mes informatiques (logiciels et mat\u00e9riels) de l\u2019utilisateur ou dans ses documents \u00e9lectroniques et fichiers qui y sont contenus, bien que le titulaire mette en \u0153uvre tous les moyens n\u00e9cessaires et prenne les mesures de s\u00e9curit\u00e9 appropri\u00e9es pour \u00e9viter la pr\u00e9sence de tels \u00e9l\u00e9ments nuisibles.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Traitement des donn\u00e9es personnelles<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"translation-block\">Vous pouvez consulter toutes les informations relatives au traitement des donn\u00e9es personnelles collect\u00e9es par le titulaire sur la page <a href=\"https:\/\/kolser.com\/fr\/politica-de-privacidad\/\" target=\"_self\">Politique de confidentialit\u00e9<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Contenus<\/h2>\n\n\n\n<p>Le titulaire a obtenu les informations, les contenus multim\u00e9dias et les mat\u00e9riaux inclus sur le site web aupr\u00e8s de sources qu\u2019il consid\u00e8re comme fiables. Bien qu\u2019il ait pris toutes les mesures raisonnables pour garantir l\u2019exactitude des informations contenues, le titulaire ne garantit pas qu\u2019elles soient exactes, compl\u00e8tes ou \u00e0 jour. Le titulaire d\u00e9cline express\u00e9ment toute responsabilit\u00e9 pour toute erreur ou omission dans les informations figurant sur les pages du site web.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est interdit de transmettre ou d\u2019envoyer via le site web tout contenu ill\u00e9gal ou illicite, virus informatique ou message qui, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, pourrait porter atteinte aux droits du titulaire ou de tiers.<\/p>\n\n\n\n<p>Les contenus du site web sont fournis \u00e0 titre purement informatif et ne doivent en aucun cas \u00eatre utilis\u00e9s ou consid\u00e9r\u00e9s comme une offre de vente, une sollicitation d\u2019offre d\u2019achat ou une recommandation pour r\u00e9aliser toute autre op\u00e9ration, sauf indication expresse contraire.<\/p>\n\n\n\n<p>Le titulaire se r\u00e9serve le droit de modifier, suspendre, annuler ou restreindre le contenu du site web, les liens ou les informations obtenues via le site web sans pr\u00e9avis.<\/p>\n\n\n\n<p>Le titulaire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les dommages qui pourraient r\u00e9sulter de l\u2019utilisation des informations du site web.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Politique de cookies<\/h2>\n\n\n\n<p class=\"translation-block\">Vous pouvez consulter toutes les informations relatives \u00e0 la politique de collecte et de traitement des cookies sur la page <a href=\"https:\/\/kolser.com\/fr\/politica-de-cookies\/\" target=\"_self\">Politique de cookies<\/a>.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Liens vers d\u2019autres sites web<\/h2>\n\n\n\n<p>Le titulaire peut vous fournir l\u2019acc\u00e8s \u00e0 des sites web tiers au moyen de liens dans le seul but de vous informer de l\u2019existence d\u2019autres sources d\u2019information sur Internet o\u00f9 vous pouvez compl\u00e9ter les donn\u00e9es propos\u00e9es sur le site web.<\/p>\n\n\n\n<p>Ces liens vers d\u2019autres sites web ne constituent en aucun cas une suggestion ou une recommandation de visiter les pages li\u00e9es, qui sont en dehors du contr\u00f4le du titulaire. 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Le titulaire apporte p\u00e9riodiquement des am\u00e9liorations et\/ou des modifications aux informations et\/ou aux services, et peut les effectuer \u00e0 tout moment.<\/p>\n\n\n\n<p>Le titulaire ne d\u00e9clare ni ne garantit que les services ou contenus seront ininterrompus ou exempts d\u2019erreurs, que les d\u00e9fauts seront corrig\u00e9s, ou que le service ou le serveur qui le met \u00e0 disposition sont exempts de virus ou d\u2019autres composants nuisibles, bien que le titulaire d\u00e9ploie tous les efforts n\u00e9cessaires pour \u00e9viter ce type d\u2019incidents.<\/p>\n\n\n\n<p>Le titulaire d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas d\u2019interruptions ou de dysfonctionnements des services ou contenus offerts sur Internet, quelle qu\u2019en soit la cause. 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